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La sellerie « Le Yearling », vous accueille depuis près de 50 ans dans un cadre chaleureux et conviviale.

Cette sellerie familiale, vous propose un large choix de textiles et d’articles équestres.

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Politique de confidentialité

1. Préambule

Les présentes conditions de vente sont conclues entre Le yearling via son site web, ci-après dénommée « le vendeur » et par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet du vendeur, dénommée ci après « l’acheteur ». Le fait d’accepter les conditions générales de vente signifie que vous acceptez les conditions générales de vente suivantes.

2. Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site www.leyearling.be, que l’achat soit fait à titre professionnel ou privé. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le vendeur.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dès lors « Le Yearling » invite le client à vérifier les conditions générale de vente lors de chaque commande. Les conditions applicables lors de la commande seront celles en vigueur à la date de celle-ci par l’acheteur. Dans le cas où le client ne serait pas d’accord avec ces dernières, il devra stopper son utilisation des services du « Yearling ». La vente en ligne est exclusivement réservée aux clients majeurs ou mineurs munis d’une autorisation parentale valable.

3. Caractéristiques des produits proposés

Les produits proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue en ligne mis à jour sur le site du vendeur. Chaque article est accompagné d’une brève description. Les produits proposés à la vente sont décrits de manière la plus précise possible.

Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire lors de la description, la responsabilité du vendeur ne pourra en aucun cas être engagée. Les photographies du catalogue tentes d’être les plus fidèles à la réalité.

Ces produits sont commandables dans la limite des stocks disponibles. Si, malheureusement certains produits sont indisponibles le vendeur en informa l’acheteur par email dans les meilleurs délais et lui offre la possibilité de choisir entre patienter ou annuler sans frais la commande des articles indisponibles.

4. Prix

Les prix des produits affichés sur le site sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA et autres taxes applicables). Les prix indiqués sont garantis dans la limite des stocks disponibles sauf modifications importantes des charges et notamment de la TVA, et sauf erreur de typographie ou d’omission de notre part.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les prix applicables à la commande sont ceux en vigueur au moment de la confirmation de celle-ci. Les prix indiqués tiennent compte du packaging fourni par le vendeur mais ils ne comprennent pas les frais de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prédéfinies.

Les produits restent la propriété du vendeur jusqu’au paiement total du solde de la commande.

5. Zones géographiques

La vente en ligne des produits sur le site du vendeur est réservée aux acheteurs qui résident en Europe.

Le vendeur se réserve le droit de changer le prix de l’envoi en fonction de la zone géographique définie par l’acheteur.

Pour toute autre zone géographie, l’acheteur devra contacter directement le vendeur par e-mail à l’adresse suivante : info@leyearling.be.

6. Commandes

Le client intéressé par un article en vente sur le site www.leyearling.be commande directement via le site le site nommé ci-dessus.

Le client devra suivre la procédure suivante:

  • Le client parcourra le catalogue du site et choisira des articles qui lui plaisent. Il les ajoutera ensuite à son panier, après avoir choisi la taille adéquate, en cliquant successivement sur le bouton « Ajouter au panier ». A tout moment il aura la possibilité de:
      • Cliquer sur l’icône du panier (en haut du site) suivi du bouton « Voir panier » afin d’avoir un récapitulatif des articles présents dans son panier;
      • Cliquer sur l’icône du panier (en haut du site) suivi du bouton « validation de la commande » une fois sa selection d’articles terminée afin de passer commande.
  • Lors de sa première commande, le client devra remplir sa fiche client et donner ses informations personnelles permettant l’exécution de la commande. Il aura également le choix de créer un compte personnel sur le site afin de facilité ses prochains achats.
  • Si le client possède déjà un compte personnel, il pourra alors se connecter à ce dernier à l’aide de son adresse e-mail et son mot de passe.
  • Une fois l’utilisateur identifié et la sélection des articles effectuée, il devra valider l’adresse de livraison et/ou de facturation
  • Le client choisira ensuite son mode de livraison ou de retrait de la commande parmi les différents choix proposés sur le site. A savoir: livraison à domicile, livraison en point relais ou une livraison dans un distributeur de paquets Bpost. Le mode de retrait se fait « en magasin », lieu où se trouvent les bureaux et le stock du vendeur: « Le Yearling ».
  • Le client sélectionnera également le type de paiement qu’il préfère; paiement par virement bancaire, Visa, Mastercard ou Bancontact. Il remplira les informations requise de paiement sécurisé.
  • Pour finir, le client passera définitivement et irrévocablement sa commande en cliquant sur le bouton « commander ». Dès lors, il affirme avoir pris connaissance, avoir lu et avoir accepté les conditions générales de vente ainsi que la politique de confidentialité. Il atteste également avoir plus de 18 ans ou le cas contraire d’avoir une autorisation parentale pour procéder à la commande. Le mineur informera également l’autorité parentale de la collecte de ses données personnelles. Le vendeur accusera réception de la commande dès sa validation par courrier électronique.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le Yearling se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige avec un client, de non-paiement total ou partiel d’une commande précédente de celui-ci, de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires, de non-paiement ou de paiement partiel, d’utilisation d’une carte bancaire ou autres moyens de paiement non délivré par un établissement financier. La responsabilité du vendeur ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre. Le vendeur se réserve également le droit d’annuler toute commande sans raison mentionnée ci-dessus moyennant le remboursement du montant versé par le client lors de sa dernière commande.

7. Livraisons

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.

Les délais de livraison varient selon le mode de livraison choisi. Le vendeur tente d’assurer la livraison dans les meilleurs délais. Toutefois, le vendeur ne pourra pas être tenu responsable en cas de retard de livraison.

Les délais de livraison sont indiqués à titre informatif sur le site du vendeur et ceux des partenaires de livraison (Bpost) et ne sont pas garantis. Si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.

Le produit est transporté aux risques du vendeur jusqu’à la livraison à l’adresse mentionnée par l’acheteur. A dater de ce moment, l’acheteur en assume seul les risques.
Dans le cas de livraison à l’international (hors Belgique), le client sera sujet au paiement de taxes d’importation et frais additionnels. Les prix de la livraison varient d’un pays à l’autre et sont parfaitement indiqués lorsque le client fait part de son adresse sur le site lors d’une commande.

Le client devra répondre aux lois applicables, taxes, douanes et aux règles prévues dans le pays de destination. Le vendeur ne sera en aucun cas tenus pour responsables si celui-ci enfreint ces lois.

Attention, une commande peut-être refusée et remboursée si son poids est inférieur à l’exigence du transporteur.

8. Données à caractère personnel

Toutes les données personnelles nécessaires au traitement d’une commande sont conservées par le vendeur et peuvent être transmises aux entreprises avec lesquelles elle collabore, lorsqu’une telle communication est nécessaire au traitement de la commande.

L’acheteur autorise par ailleurs également le vendeur à employer ces données pour établir des statistiques afin d’améliorer son site et les produits qu’il y propose. Cette information peut en outre être utilisée afin de permettre la diffusion, par tout moyen de communication, des informations relatives aux activités commerciales du vendeur à sa clientèle.

Le vendeur conserve également les données personnelles pour faciliter les commandes ultérieures et s’engage à ne pas divulguer les renseignements dont il dispose à une autre société.

Les données conservées par celle-ci peuvent à tout moment être corrigées par l’acheteur par une simple manipulation sur le site internet du vendeur.

Dans le cas où l’acheteur souhaite que « Le Yearling » supprime ses données personnelles, il pourra le faire par simple demande par email à l’adresse suivante : info@leyearling.be

9. Disponibilité

Dans le cas où un article est indisponible après avoir effectué la commande, le vendeur s’engage à en informer rapidement le client par e-mail dès réception des informations. La commande sera automatiquement annulée et le client immédiatement remboursé sur son compte si celui-ci a été débiter.

Le remboursement s’effectuera directement sur le compte bancaire du client au plus tard dans les trente jours à compter du paiement de celui-ci.

10. Droit de renonciation (retour)

Conformément à la loi, le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu’il renonce à son achat, sans pénalité et sans indication de motif, dans les 14 jours ouvrables à dater du lendemain du jour de la livraison du produit.

Endéans ce délai, le consommateur doit notifier son intention de renoncer par e-mail et retourner, à ses frais et à ses risques, le produit livré au siège administratif du vendeur.
Les produits doivent être impérativement retournés dans leur boite d’envoie initiale non endommagés, avec encore leurs étiquettes d’origines.
Dans le cas où le packaging est trop endommagé par le transport, le client pourra alors utiliser son propre packaging et assure que celui-ci est assez solide et imperméable pour rendre le colis dans son état d’origine.

Les produits ainsi retournés ne doivent pas avoir été utilisés, lavés ou détériorés d’une quelconque manière. Les produits abîmés, endommagés ou salis par le client ne lui seront en aucun cas remboursés.

Les produits sujets à une promotions sur le site du vendeur ne seront en aucun cas échangés ou remboursés.

Les produits seront renvoyés à charge du client par un mode de livraison sécurisé (Bpost) à l’aide de l’étiquettes retour glissée par le vendeur dans le colis initial.
Le montant des frais de livraisons pour le retour sera débité automatiquement du remboursement que le vendeur devra à l’acheteur après avoir réceptionné le colis retour.
Dans les 30 jours, après acceptation de la reprise du produit, le vendeur s’engage à rembourser le client. Et ce à l’exception des frais d’envoi et de retour.

11. Garantie

La garantie ne couvre que les défauts de fabrications existants au moment de la livraison des produits. Des défauts ou des dommages dus à une importante utilisation, une mauvaise utilisation du produit, l’usure normale d’un produit, d’un accro ou tout autre raison, ne sont pas couverts par celle-ci.

12. Propriété intellectuelle

Tous les éléments se trouvant sur le site du vendeur sont et resteront la propriété intellectuelle et exclusive de celui-ci.

Aucune personne n’est autorisée à reproduire, exploité, rediffuser ou utiliser à quelques fins que ce soit, même partiellement, les éléments du site : photos, visuels, descriptions ou tout autre élément se trouvant sur celui-ci.

Le client a le droit de parler et de partager le lien du site du vendeur pour autant que cela soit fait de manière légale et juste, sans créer de dommage à la réputation de celui-ci et sans en faire un usage abusif. Le vendeur se réserve le droit de supprimer quelques liens que ce soit à tout moment ou d’en demander la suppression au client.

13. Preuve

Les parties acceptent, dans le cadre de leur collaboration, les moyens de preuves électroniques (à titre d’exemple : les emails, les messages sur touts types d’applications que ce soit, etc.)

14. Cas de forme majeure

Des cas de force majeure (grèves, incendies, épidémies, danger de guerre, guerre civile, manque de ressources énergétiques, fait du prince, faillite des fournisseurs, etc) peuvent être considérer comme des cas de force majeure lorsqu’elles ont pour effet de retarder les livraisons.

Le vendeur informera le plus rapidement possible par email le client de la survenance de l’une de ces circonstances et celui-ci se réserve le droit de prolonger le délai de livraison. De même, si ces faits peuvent compromettre l’exécution de la commande suivant les modalités prévues, le vendeur se réserve également le droit de résilier le contrat.

15. Règlement de litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont régies par le droit Belge. En cas de litige, seuls les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles sont compétents quelques soient les lieux de livraison et les modes de paiement.